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Droit et gastronomie !

 

 

Législateurs et juges en cuisine, voilà qui peut surprendre.

 

La littérature s’est fort occupée de cuisine. Juriste, nous allons y ajouter un peu…

 

La cuisine est encore victime de bas et déplorables préjugés. Les juristes universitaires ne s’intéressent guère à cet art « féminin ». Ecrire sur un sujet de bouche est déjà une faute…de goût. Tout au plus, s’agit-il de quelque chose qui pique la curiosité et subit alors une sérieuse décote à la bourse des valeurs intellectuelles. Le hasard et le destin, toujours liés, ont voulu que je disserte sur les propos de table, en plaçant la gastronomie sous les feux du droit. On pouvait assurément plus mal choisir. Il vaut mieux être inclassable que mal classé. Dans les Facultés de droit, on trouve des chercheurs, on cherche des « trouveurs » (on simplifie à l’évidence). Les dieux de la cuisine ne se sont pas encore penchés sur leurs berceaux. Pourtant, il n’est pas nécessaire d’avoir un esprit particulièrement observateur pour remarquer, qu’en France, les restaurants attirent régulièrement une clientèle plus fournie que les églises et les colloques universitaires.

 

Aujourd’hui, un peu plus qu’hier et, sans doute, bien moins que demain, il y a tant de « lois » alimentaires qu’aucun restaurateur n’est exempt d’être pendu. La situation s’apparente à un harcèlement textuel. Par l’incrimination, le législateur crée le droit, par les applications, le juge, parole de la loi, dit le droit. On ne saurait nier qu’à chacune de ces phases correspondent des sensibilités différentes, à la mesure des écarts naturels qui séparent la théorie de la pratique. Mais, un juge est un juge, c’est-à-dire un homme réfugié derrière les lois, un Code à la place du cœur. Si sévère parfois, qu’il punirait le brouillard s’il l’avait surpris en train de se dissiper. Des arrêts sont plus heureux que d’autres. En cuisine, au contraire, tout tourne autour de quelques recettes et de quelques principes. En sur-légiférant, le Pouvoir nourrit l’incompréhension : l’un parle dans le sens de la longueur, l’autre répond dans celui de la largeur. C’est une grande source de litigiosité. Devant pareil affolement législatif et judiciaire, le cuisinier-restaurateur n’a rien à dire. Seulement prendre acte et prendre peur. Voilà les ingrédients de ce Site http://droit.et.gastronomie.free.fr qui invite à réfléchir sur la relation existante entre le palais de la bouche et le palais de la justice. Il s’inscrit dans le même esprit que, d'une part, Droit et Gastronomie : aspect juridique de l’alimentation et des produits gourmands, Ed. L.G.D.J.-Gualino et, d'autre part, La gastronomie : Une approche juridique - des aliments - des professionnels - des métiers - des consommateurs, Ed. Eska et, en dernières publications, La table & le droit - Décisions de justice gourmandes : 50 commentaires, Ed. LexisNexis, collect. Les beaux livres, octobre 2014 & Petit lexique des grandes inventions gastronomiques : hommage d'un juriste gourmet et gourmand, Ed. LexisNexis, collect. Les beaux livres, déc. 2015 & La marmite du juriste : décisions de justice, 50 commentaires érudits, truculents et gourmands, Ed. LexisNexis, collect. Les beaux livres, déc. 2017.

 

 

Jean-Paul BRANLARD

Docteur d’Etat en droit privé

Centre d'Etudes et de Recherche en Droit de l'Immatériel (CERDI)

Maître de conférences honoraire Univer. Paris Sud - Université Paris-Saclay

http://www.jm.u-psud.fr

Lauréat de l’Institut de criminologie- Panthéon-Assas

Diplômé de l’Institut d’études judiciaires - Paris 2


 

Membre de l’Association Professionnelle des Chroniqueurs

et Informateurs de la Gastronomie et du Vin : http://www.apcig.fr


Ancien conseiller pédagogique et conférencier

à l’Institut des Hautes Etudes du Goût

IHEG - www.heg-gastronomie.com

Ex-chargé de cours de droit alimentaire à l'Université ParisIV-Sorbonne


Syndicat des Journalistes de la Presse Périodique

Carte de Presse SJPP n° 6109213

 

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 Nous offrons aux Lecteurs des "menus" divers et variés afin de répondre le plus justement aux attentes de chacun



OUVRAGES JURIDIQUES ET GOURMANDS

 

La marmite du juriste : décisions de justice – 50 commentaires érudits, truculents et gourmands, Préface François Terré, membre de l'Institut, Ed. LexisNexis, collection Les beaux livres, déc. 2017


 MASTER Droit de l’entreprise : Théorie et pratique du droit des affaires, éd. MA, coll. « Master gestion-droit », 2016.


 Petit lexique des grandes inventions de la gastronomie : hommage d’un juriste gourmet et gourmand, Préface Patrick Maistre du Chambon, éd. LexisNexis, coll. « Beaux-livres », 2015.

 

La table & le droit – Décisions de justice gourmandes : 50 commentaires, Préface François Terré, membre de l'Institut, éd. LexisNexis, coll. « Beaux-livres », 2014 (Prix de la littérature gastronomique 2015 de l’Académie Internationale de la Gastronomie ; Prix 2015 de l’Institut de la gastronomie française).


 MASTER Droit pénal (théorie et pratique) : Droit pénal général et Procédure pénale, Droit pénal spécial – Droit pénal des affaires, éd. Eska, coll. « Master gestion-droit », 2014.


 La gastronomie : Une approche juridique des aliments – des professionnels – des métiers – des consommateurs, éd. Eska, 2010.


101 confréries gastronomiques et autres associations gourmandes de France, éd. Eska, 2002.


 Les 100 meilleurs musées gastronomiques de France et autres lieux gourmands, éd. Grancher, 2001.


 Droit et Gastronomie. Aspect juridique de l’alimentation et des produits gourmands, éd. Gualino et LGDJ, 1999.


PARTICIPATION A DES OUVRAGES COLLECTIFS


 Enjeux de souveraineté et perspectives », droit européen : harmonisation ou uniformisation de nos assiettes ? Actes du Colloque Droit(s) et gastronomie, Bibliothèque nationale de France – BnF, Paris 14 nov. 2017 (à paraître)


« Que mangeons-nous ? Du droit ! », in Entre nature et culture, Liber amicorum en l’honneur du Doyen Jérôme Fromageau, éd. Mare & Martin, 2018 (à paraître).


On va déguster la France, François-Régis Gaudry & ses Amis, éd. Marabout, nov. 2017.


 Encyclopédie du chocolat et de la confiserie, 1 240 p., éd. Musée ChocoStory, 2015.


 « Où mange-t-on le mieux ? » : Propos juridiques, critiques et ironiques d’un gastro-juriste, in Publications des Actes du colloque Ciné-Droit, Université Paris-Sud, Presses universitaires de Sceaux, 2014.


 Quand les religions s’invitent à table, in Mélanges Claude Bontems, éd. L’Harmattan, coll. « Presses universitaires de Sceaux », 2013.


 Napoléon Bonaparte, le « père » du Code civil : droit et gastronomie, les apports et les rapports cachés, in Droit civil, civilité des droits, Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Mouralis, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2011.


 Annales 2005 du Baccalauréat professionnel restauration, éd. Publibook, coll. « Les Ateliers Edilo », 2008-2009.


 Comment réussir au Bac Pro restauration ? Annales 2004, éd. Publibook, coll. « Les Ateliers Edilo », 2005.


 Les allégations de vente en matière alimentaire et le consommateur. Le cas des chocolats, confiseries, pâtisseries, in Études de droit de la consommation, Liber amicorum Jean Calais-Auloy, éd. Dalloz, 2004.


Annales 2003 du Baccalauréat professionnel restauration, éd. Publibook, coll. « Les Ateliers Edilo », 2004.


La Nouvelle Encyclopédie de la charcuterie, de la salaison et du traiteur, 2 vol., 1 344 pages, éd. Soussana et Maé-Erti, 3e éd., 2003.


 Abécédaire du cochon, Association Bibliothèques gourmandes, éd. Virgile, 2003.


Chocolats et friandises, Académie Française du Chocolat et de la Confiserie, éd. Dormonval, 2001.


Bonne dégustation littéraire

 


Cliquez sur les sous-menus de l'onglet "Menus" pour découvrir nos ouvrages sur le droit alimentaire

 

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Présentation du Site :

 

Etude des relations entre le droit et la gastronomie et la cuisine. Analyser la législation, la réglementation et les décisions de justice spécifiques aux aliments et à l’alimentation, à la dénomination des produits et des préparations culinaires, à leur qualité et leur sécurité. Etudier l’encadrement juridique des métiers de bouche par les juges, les administrations et les législateurs. Connaître l’état du droit applicable aux restaurants, restaurateurs, cuisiniers, serveurs, sommeliers… Montrer comment la norme juridique protège les recettes, les œuvres gastronomiques, mais aussi les concurrents et la clientèle de mangeurs consommateurs. Soit, des problématiques au centre de doit de la propriété intellectuelle, du droit de la concurrence et du droit de la consommation, sur fond de droits civil, commercial, rural, fiscal, pénal…

 

 

Mots clefs

 

Abats, abricot, accident, additif, addition, agneau, ail, alcool, aliment, alimentaire, alimentation,amour, andouille, aoc, aop, appellation, aromate, arôme, arrêt, arrêté, artisan, arts de la table, assiette, auberge, beurre, bière, biscuit, boeuf, boisson, bouchon, boulanger, bouteille, cacao, café, camembert, canard, carotte, carte, casher, champagne, champignon, charcuterie, chasse, chef, chèvre, chocolat, chroniqueur, cidre, cochon, cocktail, code, codex alimentarius, colorant, concurrence déloyale, condiment, conditionnement, confiserie, confiseur, confiture, confrérie, confusion, congélation, conseil, conservateur, conserve, contaminant, contenance, contrefaçon, contrôle, coq, cosmétique, couleur, couteau, crabe, craquant, crème, crevette, critique, croquant, cru, crustacé, cuisine, cuisinier, cuisinière, cuisson, déchet, décongélation, décret, dgccrf, dégoût, délai, dénigrement, dénomination, denrée, dent, dessert, dessin, dinde, directive, distribution, divorce, doux, droit, droit d’auteur, droit de la concurrence, droit de la consommation, droit pénal, droit de la propriété intellectuelle, eau, emballage, enseigne, épice, étiquetage, étiquette, étoile, expertise, extra, fabrication, falsification, fast-foods, farine, ferme, fermier, fête, feu, flaveur, fiscal, foie gras, four, fourchette, frais, fromage, fruit, fumer, gargote, gastronomie, gâteau, gibier, goût, graisse, guide gastronomique, huile, huître, hygiène, igp, inao, ingrédient, injure, inpi, intoxication, jambon, juge, jugement, jurisprudence, jus, justice, label, lait, législation, légume, licenciement, liqueur, loi, magistrat, maison, maître d’hôtel, manger, mangeur, marmite, marque, menu, mets, miel, musée, naturel, norme, nourriture, odeur, ogm, origine, pain, pâte, pâtisserie, plante, plat, poisson, pomme, porc, procès, protection des consommateurs, poubelle, poulet, publicité mensongère, recette, règlement, réglementation, repas, responsabilité, restaurant, restaurateur, sauce, saveur, secret, serveur, serveuse, service des fraudes, serviette, sexe, sommelier, soupe, sucre, sucrerie, table, tarte, terroir, tribunal, tromperie, truffe, tva, usage, vache, vaisselle, veau, viande, vin, vol, yaourt

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